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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN
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SAPISOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAPISOL
SIMONIN SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1486785
Date de dépôt :
03/12/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/12/2027

Présentation de la marque SAPISOL

Déposée le 3 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SAPISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMONIN domicilié(e) 22 ZA des Epinottes - 25500 - MONTLEBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 820 818 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SAPISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAPISOL arrivera à expiration en date du 3 décembre 2027.

SIMONIN a également déposé les autres marques suivantes : CLERO BROYAGE , NELIPAN , CLERO , SAPISIN , BROYAGE CLERO , DALFEU , PILAM , FUNLAM , ARB'O2


SIMONIN SAS, SAS - 22 ZA des Epinottes - 25500 - MONTLEBON - France - SIREN 672820818


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374699 - Publication au BOPI 2008-06-02

Renouvellement sans limitation n°2100931 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486595 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 24 décembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°615310 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-24

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662512 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Matériaux de construction non métalliques, en particulier panneaux sandwich destinés à la construction de murs ou de supports de couverture.